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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS
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MULSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULSANNE
SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1746618
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
10/10/2001

Présentation de la marque MULSANNE

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « MULSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS domicilié(e) rue Pierre Mendès France, 72230 MULSANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUY - France.

La marque MULSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULSANNE est expirée depuis le 10 octobre 2001.

SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS a également déposé les autres marques suivantes : SARTH'EMBAL , QUALIPACK , SARTHE EMBALLAGE , NEWPACK SYSTEMS


SOCIETE D'EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT SARTHOIS (S.A.) - rue Pierre Mendès France, 72230 MULSANNE - France


Mr GUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Machines et machines-outils papier, carton et produits en ces matières, à savoir: cartonnages et produits pour l'emballage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.